ARTICLE 1 : Conditions générales
La Bibliothèque est ouverte à tous.
Elle se subdivisé en deux sections :
- la section Adultes
- la section Jeunesse
ARTICLE 2 : Interdictions et recommandations
1°) Il est interdit :
- de fumer à l’intérieur des locaux,
- d’introduire des animaux dans la Bibliothèque,
- d’écrire ou de dessiner sur les ouvrages,
- de réparer les ouvrages avec du ruban adhésif,
- de troubler l’ordre à l’intérieur de la Bibliothèque,
- de faire de la propagande ou de la publicité dans l’enceinte des locaux,
Pour la tranquillité de tous, il est demandé de ne pas utiliser les téléphones portables au sein des locaux.
2°) II est recommandé aux parents de surveiller leurs enfants.
Les Bénévoles ne sauraient être tenus pour responsables de la divagation des très jeunes enfants dans les locaux ou dans la rue en l’absence des parents.
ARTICLE 3 : Jours et heures d’ouverture
Les jours et heures d’ouverture sont fixés par l’équipe de bénévoles.
ARTICLE 4 : Consultation sur place
La lecture sur place est libre et ne nécessite pas d’inscription.
ARTICLE 5 : Prêt à domicile
1°) Inscription
Toute personne majeure ou mineure autorisée désirant bénéficier du prêt à domicile devra s’inscrire à la Bibliothèque.
Pour cette inscription, elle devra présenter :
- Une pièce d’identité ;
- Un justificatif de domicile (quittance de loyer, de gaz, de téléphone) datant moins de trois mois.
Tout changement d’adresse doit être signalé.
L’inscription doit être renouvelée à la mairie tous les ans (année civile du 1er janvier au 31 décembre) sur présentation d’une justification de domicile récente.
2°) Carte de lecteur
Lors de l’inscription, il sera délivré une carte de lecteur, strictement personnelle.
Cette carte doit être présentée à chaque entrée ou sortie de documents. Le lecteur est responsable des livres empruntés avec sa carte, même à son insu.
La perte de la carte doit être signalée au bureau : son remplacement sera payant.
3°) Montant des droits d’inscription
Chaque année, le montant de ces droits est fixé par délibération du Conseil Municipal après l’avis de l’équipe Bibliothèque.
4°) Nombre et durée des prêts
Chaque lecteur pourra emprunter 3 documents et 1 nouveauté pour une durée de trois semaines.
Le prêt peut être renouvelé à condition qu’aucun lecteur n’attende le document.
Pour ce faire, le livre devra être rapporté à la Bibliothèque. Une seule réservation d’ouvrage par carte est autorisée. Le lecteur sera informé par courrier de la disponibilité du livre demandé.
Pour tout livre édité en plusieurs tomes, ces derniers ne pourront être dissociés le renouvellement sera effectués comme précisé ci-dessus.
5°) Sont exclus des prêts
- Les livres de référence (documentation)
- Les cartes et plans
- Les périodiques
ARTICLE 6 : Reprographie
Les usagers peuvent demander la reprographie d’extraits de documents appartenant à la bibliothèque. les sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel la reprographie des documents qui ne sont pas dans le domaine public.
Les tarifs de reprographie sont fixés par arrêté municipal.
ARTICLE 7 : Retard
1°) Tout retard dans la restitution des documents entraîne la suspension du prêt.
2°) Suspension du prêt
A partir du 30ème jour de retard il sera appliqué une suspension de prêt égale au temps de retard.
3°) Rappel
En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la Bibliothèque pourra prendre toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, amendes dont le montant est fixé par arrêté municipal).
4°) Pertes
Le lecteur est responsable des documents qu’il emprunte, les parents sont responsables des livres empruntés par leurs enfants mineurs.
En cas de perte ou de détérioration d’un document, celui-ci devra être remplacé par un exemplaire identique aux frais du lecteur (ou de son répondant pour les mineurs).
Si le remplacement est impossible, le rachat d’un autre titre de la même valeur sera exigé. La valeur du document à remplacer sera celle de son prix de vente actuel augmenté des frais de reliure s’il en a une.
ARTICLE 8 : Application du règlement
Tout lecteur s’engage à se conformer au présent règlement.
En cas de manquement grave ou répété, l’exclusion temporaire pourra être prononcée par le Maire.